Mentions légales
Mentions légales – Coquilles
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nom de l’entreprise : Coquilles
Forme juridique : En cours d'immatriculation
Siège social : [adresse complète]
Numéro SIREN / SIRET : En cours d'immatriculation
TVA non applicable - article 293 B du CGI
Adresse e-mail : marion@coquillescreation.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, ON K2P 2L8
Canada
Téléphone : 1-888-746-7439
Site web : www.shopify.com
3. Accès au site
Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
Coquilles ne saurait être tenue responsable des interruptions ou dysfonctionnements.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, visuels, identité de marque) est la propriété exclusive de Coquilles, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
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6. Cookies
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7. Responsabilité
Coquilles ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.