Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente – Coquilles

1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par Coquilles sur mon site.

2. Identité du vendeur
Nom de l’entreprise : Coquilles
Forme juridique : En cours d'immatriculation
Adresse du siège social : En cours d'immatriculation
Adresse e-mail : marion@coquillescreation.fr
Numéro SIREN / SIRET : En cours d'immatriculation

3. Produits
Les produits proposés à la vente sont des objets de décoration.

Ils sont présentés sur le site dans la limite des stocks disponibles.
Coquilles s’efforce de décrire les produits avec la plus grande précision possible. Toutefois, de légères variations (couleurs, formes, finitions) peuvent exister, notamment en raison du caractère artisanal ou des matériaux utilisés.

4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

Coquilles se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.

Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.

5. Commande
Le client sélectionne les produits, les ajoute à son panier et valide sa commande après vérification.

La commande est définitive après :

  • validation du panier

  • saisie des informations demandées

  • acceptation des présentes CGV

  • paiement complet

Une confirmation est envoyée par e-mail.

Coquilles se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige, fraude ou non-paiement.

6. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens proposés sur le site.

La commande est traitée uniquement après validation du paiement.

7. Livraison
Les produits sont livrés en France métropolitaine à l’adresse indiquée lors de la commande.

Frais de livraison :

  • 7,99 € pour toute commande inférieure à 45 €

  • Livraison offerte à partir de 45 €

Délais :

  • Préparation : 1 à 3 jours ouvrés

  • Livraison : 2 à 5 jours ouvrés

Ces délais sont donnés à titre indicatif.

En cas de colis endommagé, le client doit émettre des réserves auprès du transporteur.

8. Droit de rétractation
Conformément à la législation, le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

Pour cela, il doit contacter : marion@coquillescreation.fr

Les produits doivent être retournés :

  • non utilisés

  • dans leur état d’origine

  • dans leur emballage d’origine

Les frais de retour sont à la charge du client.

9. Retours et remboursements
Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification des produits retournés.

Coquilles se réserve le droit de refuser un retour si le produit est utilisé, endommagé ou incomplet.

10. Garanties
Le client bénéficie des garanties légales :

  • garantie légale de conformité

  • garantie contre les vices cachés

En cas de problème, contacter : marion@coquillescreation.fr avec photos et numéro de commande.

11. Responsabilité
Coquilles ne peut être tenue responsable en cas de force majeure, grève, ou perturbation des services de livraison.

La responsabilité ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation des produits.

12. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.

Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

13. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (visuels, textes, logo, identité de marque) sont protégés.

Toute reproduction sans autorisation est interdite.

14. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

Le client peut recourir à un médiateur de la consommation conformément à la réglementation.